26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO

Title in French as published on TED.

Call for competition published on TED on 19 Oct 2026 by ARCHE AGGLO (France), CPV 71313000 Environmental engineering consultancy services. Tenders are accepted until 16 Nov 2026.

Notice	721036-2026 (cn-standard)
Status	Open tender
Published	19 Oct 2026
Buyer	ARCHE AGGLO, Mauves
Country	France
Main CPV	71313000-5 Environmental engineering consultancy services
Contract type	services
Procedure	open
Deadline for tenders	16 Nov 2026 12:00

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Description

Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I)

Lots (1)

Lot	Title	Estimated value	Deadline
LOT-0000	26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO		16 Nov 2026

Other CPV codes

90711000 Environmental impact assessment other than for construction
90713000 Environmental issues consultancy services

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