PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)
Title in French as published on TED.
Call for competition published on TED on 21 Oct 2026 by Ville d'Arles (France), CPV 92331210 Children animation services. Tenders are accepted until 16 Nov 2026.
| Notice | 728940-2026 (cn-standard) |
|---|---|
| Status | Open tender |
| Published | 21 Oct 2026 |
| Buyer | Ville d'Arles, Arles |
| Country | France |
| Main CPV | 92331210-5 Children animation services |
| Contract type | services |
| Procedure | open |
| Estimated value | EUR 1,760,000 excl. VAT |
| Deadline for tenders | 16 Nov 2026 12:00 |
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Description
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de l
Lots (6)
| Lot | Title | Estimated value | Deadline |
|---|---|---|---|
| LOT-0001 | Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau | EUR 480,000 | 16 Nov 2026 |
| LOT-0002 | Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille | EUR 140,000 | 16 Nov 2026 |
| LOT-0003 | Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron | EUR 80,000 | 16 Nov 2026 |
| LOT-0004 | Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau | EUR 800,000 | 16 Nov 2026 |
| LOT-0005 | Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille | EUR 140,000 | 16 Nov 2026 |
| LOT-0006 | Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron | EUR 120,000 | 16 Nov 2026 |
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- 92620000 Sport-related services
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