GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS).
Title in French as published on TED.
Contract award notice published on TED on 5 Nov 2026 by RTM - Régie des Transports Métropolitains (France), CPV 50324200 Preventive maintenance services. Awarded to ACC M, WABTEC HAUTS DE FRANCE for EUR 459,215.
| Notice | 770241-2026 (can-standard) |
|---|---|
| Status | Contract award |
| Published | 5 Nov 2026 |
| Buyer | RTM - Régie des Transports Métropolitains, Marseille |
| Country | France |
| Main CPV | 50324200-4 Preventive maintenance services |
| Contract type | services |
| Procedure | neg w call |
| Awarded value | EUR 459,215 |
| Tenders received | 2 |
| Award decision | 7 Jul 2026 |
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Description
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance. - Lot n°2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 1 000 000 Euros HT. - Lot 2 : 250 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de fournitures courantes et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doiven
Lots (2)
| Lot | Title | Estimated value | Deadline |
|---|---|---|---|
| LOT-0001 | Lot 1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance | ||
| LOT-0004 | Lot 2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. |
Winners
- ACC M AMIENS, France, size: large
- WABTEC HAUTS DE FRANCE CLERMONT FERRAND CEDEX 2, France, size: large
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