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GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS).

Title in French as published on TED.

Contract award notice published on TED on 5 Nov 2026 by RTM - Régie des Transports Métropolitains (France), CPV 50324200 Preventive maintenance services. Awarded to ACC M, WABTEC HAUTS DE FRANCE for EUR 459,215.

Notice770241-2026 (can-standard)
StatusContract award
Published5 Nov 2026
BuyerRTM - Régie des Transports Métropolitains, Marseille
CountryFrance
Main CPV50324200-4 Preventive maintenance services
Contract typeservices
Procedureneg w call
Awarded valueEUR 459,215
Tenders received2
Award decision7 Jul 2026

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Description

La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance. - Lot n°2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 1 000 000 Euros HT. - Lot 2 : 250 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de fournitures courantes et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doiven

Lots (2)

LotTitleEstimated valueDeadline
LOT-0001Lot 1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance
LOT-0004Lot 2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages.

Winners

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